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Rappel: Les marchandises contaminées par de la terre sont refusées à la frontière

19 avril 2016

La terre étant un des principaux porteurs d'espèces envahissantes et de maladies végétales ou animales, les véhicules, l'équipement et les marchandises qui arrivent à la frontière canadienne contaminés par de la terre se verront refuser l'entrée Canada. L'Agence des services frontaliers du Canada applique cette politique très strictement depuis 2011.

L'entrée des marchandises non conformes sera refusée et elles feront l'objet d'une mesure de renvoi du Canada au premier bureau d'arrivée, en vertu des lois sur la protection des végétaux et sur la santé des animaux.

Des exceptions peuvent êtres accordées pour effectuer un nettoyage supervisé après l'arrivée, sous de rigoureuses conditions.

Que les marchandises soient renvoyées, ou nettoyées sous supervision au Canada, tous frais additionnels seront à la charge de l'importateur.

L'Agence canadienne d'inspection des aliments, qui est responsable des politiques nationales à ce sujet, fournit quelques exemples de biens qui pourraient s'avérer contaminés:

• les véhicules
• les conteneurs
• l'équipement
• les billes/le bois d'oeuvre
• les blocs de pierre
• la machinerie
• les outils
• l'équipement et les véhicules militaires

Liens:

- Protéger le Canada des espèces envahissantes

- Directive D- 95-26: Exigences phytosanitaires s'appliquant à la terre et aux matières connexes à la terre, ainsi qu'aux articles contaminés par de la terre et des matières connexes à la terre

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