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Contrefaçons: les marques américaines, italiennes et françaises sont les plus touchées

18 avril 2016

D'après un nouveau rapport publié cette semaine par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle, les pays dont les entreprises ont été les plus touchées par la contrefaçon entre 2011 et 2013 sont les États-Unis, dont les marques et les brevets représentaient 20 % des copies, suivis par l'Italie, avec 15 %, la France et la Suisse, avec 12 % chacune, le Japon et l'Allemagne, avec 8 %, et le Royaume-Uni et le Luxembourg.

Intitulé "Trade in Counterfeit and Pirated Goods: Mapping the Economic Impact" (en anglais) le rapport a chiffré la valeur mondiale des importations de biens contrefaits à 461 milliards USD en 2013, les importations totales au niveau mondial s'élevant pour leur part à 17 900 milliards USD. Les contrefaçons représentent jusqu'à 5 % des biens importés par l'Union européenne. La plupart d'entre elles proviennent de pays à revenu intermédiaire ou de pays émergents, la Chine en étant le premier producteur.

Le rapport analyse les données provenant de près d'un demi-million de saisies douanières réalisées dans le monde entre 2011 et 2013 afin d'établir l'estimation la plus rigoureuse à ce jour de l'ampleur du commerce de faux produits à l'échelle mondiale.

Les contrefaçons concernent tous types de produits, des sacs à main et parfums, aux pièces de machine et produits chimiques. Si les chaussures sont les produits les plus copiés, on observe des violations du droit de propriété intellectuelle jusque sur les fraises et les bananes. Les activités de contrefaçon produisent également de « mauvaises copies » qui mettent en danger la vie des individus - pièces automobiles défectueuses, médicaments aux effets néfastes, jouets dangereux, lait pour bébé sans valeur nutritive et instruments médicaux donnant des mesures erronées.

Les envois postaux sont le principal mode d'expédition des copies ; ils représentaient 62 % des saisies entre 2011 et 2013, une proportion qui témoigne de l'importance croissante du commerce en ligne dans les échanges internationaux.

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