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L'OMD travaille déjà à des modifications au Système harmonisé pour 2022

22 décembre 2016

Pendant que des spécialistes autour du monde s'affairent à préparer la mise en oeuvre des changements aux tarifs douaniers engendrés par la version de 2017 du Système harmonisé (SH) qui entrera en vigueur le 1er janvier, des travaux ont déjà débuté concernant les prochains amendements au SH qui seront mis en oeuvre en 2022.

Le Sous-Comité de révision du SH s'est réuni au siège de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) à Bruxelles, du 12 au 16 décembre, pour examiner un large éventail d'amendements au SH proposés par des Parties contractantes au SH et des organisations internationales.

Le Sous-Comité de révision a consacré une demi-journée de sa réunion à une session spéciale intitulée "SH 2022 - Dialogue avec les parties prenantes". Au cours de cette session, des représentants des milieux industriels, des agents en douane et des administrations Membres de l'OMD ont présenté des exposés sur différents thèmes en rapport avec la mise à jour de la Nomenclature du SH.

On signale entre autres que les représentants des secteurs de l'automobile et des semi-conducteurs ont expliqué les tendances en matière d'évolutions technologiques futures et leur incidence éventuelle sur le classement tarifaire à l'avenir.

Les amendements qu'il sera décidé d'apporter au SH de 2022 seront regroupés au cours des deux années à venir et présentés pour adoption au Conseil de l'OMD en juin 2019.

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