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Nouvelles cibles de vérification de l'Agence des services frontaliers du Canada

13 janvier 2017,

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a publié sur son site web la liste des marchandises qui feront partie de ses priorités de vérification au début de 2017.

Les vérifications sont effectuées dans le but de déterminer dans quelle mesure les importateurs se conforment à la législation administrée par l'ASFC. On cherche aussi à évaluer le niveau d'observation des secteurs industriels, et à vérifier si les données commerciales reçues des importateurs sont complètes.

Les vérifications touchent entre autres l'origine des marchandises importées, leur classement tarifaire et leur valeur en douane.

Ce qui suit a été ajouté dans la catégorie Classement tarifaire:

• Huile d'olive
• Pellicules photographiques
• Pierres en blocs ou en plaques
• Matériel pour voies ferrées
• Saucisses et produits similaires

D'autres articles demeurent sur la liste et entrent en deuxième ou troisième ronde de vérification.

Lien: ASFC - Vérifications de l'observation commerciale Janvier 2017

N'hésitez pas à communiquer avec nos bureaux pour toute information additionnelle.

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