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Un petit échantillon qui pourrait coûter très cher

22 août 2017

Des choses qui semblent peu importantes peuvent souvent se révéler capitales, et c'est par l'attention portée aux détails que l'on évite de coûteuses erreurs. L'histoire qui suit semblera familière à plusieurs personnes impliquées dans la logistique internationale. Les noms et descriptions des produits on été changés pour protéger l'anonymat des parties impliquées.

Il y a quelques années un grossiste réputé a commandé, d'un fournisseur étranger, un échantillon d'un nouveau produit qui lui semblait intéressant. Le directeur des ventes pensait: "qui sait, certains de nos clients seront peut-être intéressés."

L'échantillon, identifié "ZX-38", a été inclus dans une expédition contenant aussi d'autre produits et devait être dédouané. Comme le courtier en douane ne connaît pas ce produit, il communique avec l'acheteur chez le grossiste pour obtenir de plus amples informations.

Évidemment, ce genre de chose tombe toujours un lundi matin d'enfer, l'assistant et le patron sont malades, toute la compagnie est sur le dos du pauvre acheteur pour ceci ou pour cela, alors la demande d'information du courtier en douane, hein...

L'acheteur n'est même pas très certain de ce qu'est ce fichu échantillon ZX-38, qui n'a qu'une valeur déclarée de 7.50$. C'est un "machin-truc", dit-il, oui un machin-truc complet. Le courtier demande de confirmer que c'est bien un machin-truc et en prend note.

Et voila, dédouané avec le classement tarifaire d'un machin-truc, et les droits de douane et toutes les conditions de dédouanement qui vont avec, l'échantillon se retrouve chez le grossiste.

Plusieurs de leurs clients à qui ils présentent le nouveau produit sont très intéressés et passent de bonnes commandes. La compagnie achète donc un plein camion de ce ZX-38, qui doit être dédouané.

Grâce aux merveilles de l'informatique le courtier en douane voit que le ZX-38 est un machin-truc et n'a donc pas besoin de déranger l'acheteur du grossiste à nouveau, toutes les informations sont dans le système. Voilà donc pour soixante dix mille dollars de ZX-38 dédouanés comme machin-trucs. Et une dizaine d'autres pleins chargements suivent dans les mois et les années qui suivent.

Un beau jour l'Agence des Services Frontaliers du Canada (ASFC) demande des informations précises sur le ZX-38. L'officier des douanes conclut que ce n'est pas du tout un machin-truc mais plutôt une "patente" en bonne et due forme.

Et mettez ici tout ce que vous voulez: les droits de douane applicables à une patente auraient dû être le double de ce qui a été payé, la "patente" exige des permis d'importation qui n'ont pas été obtenus, et l'autorisation d'un autre ministère était requise avant la mainlevée.

La belle histoire du nouveau produit vedette risque de prendre une tournure catastrophique, avec des dizaines de milliers de dollars de droits de douane et de taxes en cause, en plus des pénalités monétaires que l'ASFC réclamera.

Il aurait été capital, même en ce lundi matin d'enfer, de trouver toutes les informations pertinentes pour déterminer la vraie nature du ZX-38, qui ne valait "que" 7,50$. Le grossiste aurait aussi pu demander plus tard à son courtier en douane d'obtenir une décision de classement tarifaire étant donné l'importance prise par le nouveau produit.

Heureusement le cas raconté ici s'est relativement bien terminé. Le courtier en douane a ultimement pu convaincre la douane que le ZX-38 était bel et bien un machin-truc et non pas une patente, et l'importateur s'en est tiré avec des pénalités très réduites engendrées par la description trop succincte des marchandises.

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